SCoT du Pays de Maurienne
Élaboration du nouveau Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Maurienne
Le projet de SCoT a été arrêté par délibération du comité syndical le 25 mars 2025
Le comité syndical du Pays de Maurienne du 25 mars 2025 a approuvé le bilan de la concertation et arrêté à l’unanimité le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), dont l'élaboration avait été prescrite en juin 2023.
Vers un projet de territoire renouvelé
Le SCoT est un document d’urbanisme qui détermine l’organisation spatiale et les grandes orientations de développement d’un territoire. Pièce maitresse de l'aménagement de la vallée, l'élaboration de ce nouveau SCoT permet de construire ensemble l'avenir de la Maurienne. Il aborde donc toutes les thématiques qui composent le territoire. L’ordonnance de modernisation des SCoT impose désormais à ces derniers d’être définis à un horizon de 20 ans et d’intégrer un pilier portant sur la transition écologique et énergétique.
L'élaboration de ce projet de SCoT a nécessité la mobilisation de toutes les ressources du territoire, élus, socio-professionnels et habitants. Je remercie sincèrement l'ensemble de ces acteurs dont l'implication a aidé à repenser collectivement l’aménagement et le développement du territoire du Pays de Maurienne. La concertation mise en œuvre a permis de coconstruire un projet ambitieux, qui prépare le territoire à faire face aux enjeux et défis à relever ces 2 prochaines décennies.
Donnez votre avis sur ce projet de SCoT arrêté lors de l'enquête publique à venir
La procédure d'élaboration du SCoT n'est pas encore terminée. Le projet de SCoT arrêté va être transmis aux personnes publiques associées (Etat, Département, Région, chambres consulaires, associations environnementales en ayant fait la demande...), aux communautés de communes et aux communes, disposant de 3 mois pour émettre un avis. Le projet de SCoT arrêté, accompagné des avis reçus, sera ensuite soumis à enquête publique en fin d'été. À la suite de cela, le projet de SCoT pourra être modifié partiellement pour tenir compte des avis des personnes publiques associées et organismes consultés, des observations du public formulées pendant l'enquête et des conclusions du commissaire enquêteur. L'approbation définitive du SCoT par le comité syndical est envisagée en décembre 2025 ou janvier 2026.
Je vous invite à prendre connaissance ci-dessous des pièces constitutives du projet de SCoT arrêté et à donner votre avis lors de l'enquête publique à venir.
Jean Claude RAFFIN
Vice-Président en charge du SCoT du Pays de Maurienne
Syndicat du Pays de Maurienne scot@maurienne.fr
Projet de SCoT arrêté par délibération du 25 mars 2025
- Projet d’aménagement stratégique (PAS) du SCoT
- Document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT
- Atlas cartographique du DOO du SCoT
- Annexe 1 : diagnostic du territoire
- Annexe 2 : l'évaluation environnementale
- Annexe 3 : rapport de justification des choix retenus
- Annexe 4 : rapport d’analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles, et forestiers
Supports de présentation publiées durant l’élaboration du projet de SCoT :
- Réunion publique de présentation du projet de diagnostic du SCoT
Télécharger le support présenté le 21 mai 2024 à Hermillon - Réunion publique de présentation du projet d’aménagement stratégique (PAS) du SCoT
Télécharger le support présenté le 30 septembre 2024 à Hermillon - Débat du PAS en comité syndical du Pays de Maurienne
Télécharger la délibération et le PAS débattu le 15 octobre 2024 - Réunion publique de présentation du projet de document d’orientations et d’objectifs (DOO) du SCoT
Télécharger le support présenté le jeudi 6 mars 2025 à 18h30 à Villargondran
