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Présentation

Le Syndicat du Pays de Maurienne (SPM)

La Maurienne possède de longue date une forte tradition de coopération intercommunale, qui a d’abord pris la forme d’une association (loi 1901) : l’Association des Maires de Maurienne (AMM) fondée en 1972.

Créé en décembre 2000, le Syndicat du Pays de Maurienne prend le relais de l'AMM.

Composition

5 Communautés de Communes :

1 Comité Syndical 2020-2026 constitué de 56 délégués titulaires
(+ 56 délégués suppléants)

1 bureau composé de 1 Président,
8 Vice-présidents et 5 autres membres :

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et Coopération Transfrontalière
Mobilité et Transport Scolaire
Risques, GEMAPI
Ressources humaines et Finances
Agriculture
Transition énergétique
Culture et Patrimoine
Attractivité du Territoire

Ressources Humaines

Le Syndicat du Pays de Maurienne compte 67 agents (dont EEA = 45 Agents)
au 1er décembre 2019 soit un total de 48,20 ETP (17 agents au 1er décembre 2018) :

19 agents titulaires
30 CDD
17 CDI
1 occasionnel

Compétences

Le SPM est un syndicat de projets s'élargissant, en fonction des compétences transférées, vers un syndicat de "Services". La dernière modification des statuts a fait l'objet d'un arrêté préfectoral en date du 13 décembre 2018.

En 2019, le Syndicat du Pays de Maurienne s'organise autour des compétences suivantes à l'échelle de la vallée de la Maurienne :

POLITIQUES CONTRACTUELLES		SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
	POLITIQUES CONTRACTUELLES Études, programmation, animation, gestion et évaluation des procédures contractuelles concernant l'intérêt du territoire.		SCoT Élaborer, mettre en œuvre, suivre, évaluer, modifier et réviser le Schéma de Cohérence Territorial (SCoT).

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
	INDUSTRIE - ARTISANAT - COMMERCE Apporter un soutien aux structures collectives de développement économique.		AGRICULTURE Accompagner, encourager le développement des filières agricoles et promouvoir ce secteur à l'échelle de la vallée. Apporter un soutien aux structures collectives et aux organisations agricoles. Le SPM est propriétaire de l'abattoir Maurienne.
	TOURISME Apporter un soutien aux structures collectives touristiques dont l'objet concerne l'ensemble de la vallée.		JEUNESSE Financer la Mission Locale Jeunes de Maurienne et désigner ses représentants dans les organes de la MLJ.

CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
	POLITIQUES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES Gérer les politiques environnementales et climatiques.		ÉCO-MOBILITÉ Promouvoir, sensibiliser, développer, exploiter, gérer des services liés à l'éco-mobilité ou toutes autres solutions alternatives à l'usage de la voiture individuelle.
	GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI) Excercer, en lieu et place des établissement publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) membres du SPM, la compétence GEMAPI dans les conditions prévues à l'article L 211-7 du Code de l'Environnement.

ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES		TRANSPORTS SCOLAIRES
	Entretenir et faire fonctionner les établissements d’enseignements artistiques, écoles de musique et conservatoire de musique à rayonnement communal, définis d’intérêt communautaire par délibération de la Communauté de Communes concernée.		Le SPM est autorité organisatrice de second rang des transports scolaires. À ce titre, il définit l’étendue et les modalités de mise en œuvre du service, dans le cadre : • d’une délégation de compétences de la Région AuvergneRhône-Alpes sur les territoires des Communautés de Communes de la CCPM, 4C, CCMG et CCHMV, • d’une délégation partielle de compétence de la 3CMA (AOM).